Fiscalité écologique

L’expertise en optimisation de votre fiscalité écologique (écotaxes, TGAP déchets, Taxes alimentaires,…).

Qu’est-ce que la fiscalité écologique ?

E³ conseil vous apporte son expertise dans l’étude des taxes environnementales et nutritionnelles.

La fiscalité écologique recouvre l’ensemble des mesures fiscales (taxes, écotaxes, crédits d’impôt…) dont l’assiette (substance, produit, service, équipement…) a un effet sur l’environnement et la santé humaine. Elle vise à encourager des comportements vertueux.

Les orientations du Grenelle de l’Environnement et plus récemment des travaux gouvernementaux sur la transition énergétique #DNTE et du Comité pour la fiscalité écologique, ont fait de cette fiscalité un des instruments économiques majeurs pour la protection de l’environnement.

Historiquement, le cabinet a développé ses expertises dans l’étude de certaines taxes environnementales (TGAP sur la pollution atmosphérique, TIPP) et contributions indirectes acquittées par les entreprises et perçues par les douanes, appelées « Taxes nutritionnelles » (taxe sur les huiles et farines alimentaires, taxes sur les boissons sucrées « Taxes sodas », taxes et accises sur les boissons alcoolisées).

l’environnement et la santé humaine

Nos solutions en fiscalité écologique

Notre objectif est de réduire significativement le montant de vos écotaxes.

Quelle que soit la l'écotaxe concernée (TGAP, TIPP, Taxes nutritionnelles telles que taxe sur les huiles et farines alimentaires, taxes sur les boissons sucrées « Taxes sodas », taxes et accises sur les boissons alcoolisées, etc.), notre objectif est de réduire significativement le montant de votre fiscalité écologique par :

L’expertise en optimisation de votre fiscalité écologique, de vos écotaxes

Nous vous ferons réaliser des économies financières significatives et pérennes par :

  • la vérification de la méthodologie déclarative et des tarifs d’imposition appliqués
  • le contrôle de vos différents paramètres déclaratifs (ex. composition des produits, quantités déclarées, etc.)
  • l’identification et l’estimation financière des leviers d’optimisation
  • la formation de vos équipes à nos savoir-faire
  • la récupération de trésorerie sur les années passées

Et si vous avez des demandes particulières, nous nous ferons un plaisir de vous apporter une aide concrète et personnalisée en fonction de vos attentes.

Nous optimisons vos taxes pour le passé, le présent et l’avenir



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